Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 4 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

ATELIER M CRÉATIONS – Entrepreneur individuel (EI), micro-entreprise

Nom et prénom de l’entrepreneure : Angélique PICAUD
Adresse professionnelle : 19 avenue du Vercors, 78450 Villepreux, France
SIRET : 940 639 149 00019
E-mail : atelier.m-creations@outlook.com
Téléphone : 06 64 81 71 17

Nom commercial : Atelier M Créations

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241-2828
E-mail : assistance@shopify.com

Shopify indique également Google LLC comme hébergeur internet de son infrastructure :

Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis
Téléphone : +1 650 253 0000

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site Atelier M Créations, notamment les textes, photographies, logos, illustrations, créations graphiques, visuels, vidéos et éléments graphiques, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable d’Atelier M Créations est interdite.

4. Responsabilité

Atelier M Créations s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’exhaustivité ou à l’absence d’erreur de l’ensemble des informations publiées.

Atelier M Créations ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou de son indisponibilité, sauf lorsque sa responsabilité est engagée en application des dispositions légales applicables.

5. Données personnelles

Le site peut collecter des données personnelles notamment lors de la création d’un compte, du passage d’une commande, d’une demande de contact ou de l’inscription à une éventuelle newsletter.

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles ainsi que les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services activés, des cookies destinés à mesurer l’audience, améliorer l’expérience utilisateur ou proposer des contenus adaptés.

Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.

Les paramètres relatifs aux cookies peuvent être gérés selon les fonctionnalités proposées sur le site.

7. Conditions Générales de Vente

Les ventes réalisées sur le site sont régies par les Conditions Générales de Vente d’Atelier M Créations, accessibles depuis le site.

Les politiques relatives aux expéditions et aux retours sont également accessibles depuis le site.

8. Médiation de la consommation

Conformément à la réglementation applicable, les consommateurs peuvent, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Atelier M Créations et en l’absence de résolution amiable, recourir au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise.

Médiateur de la consommation :
À compléter après adhésion auprès d’un médiateur référencé.

Coordonnées :
À compléter.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Pour toute question, vous pouvez contacter Atelier M Créations :

atelier.m-creations@outlook.com
06 64 81 71 17